Discussion:Alimentation par le sol

Article à recycler

Cet article présente un certain nombre de défauts :

• il est trop centré sur la technologie Alstom/Innorail et omet d'évoquer les technologies concurrentes (par exemple, le système Primove de Bombardier, basé sur l'induction) ;
• l'historique y est traité trop succinctement ;
• les citations et références sont insuffisantes et mal introduites ;
• il n'y a pas assez d'illustrations pertinentes (photographies, schémas techniques).

Oui et non. Je ne suis pas entièrement d'accord. APS est bien le nom de la technologie Alstom. Il est donc logique que soit privilégié cette technologie dans l'article. Un peu comme l'article des Citadis ne parle pas des trains concurrents... Mais un article chapeau plus général serait en effet utile. Greenski (d) 29 novembre 2012 à 17:03 (CET)

Bonjour,

Vous avez raison. Cela dit, contrairement à Citadis, le terme « Alimentation par le sol » est très générique, et peut légitimement désigner d'autres technologies que celles d'Alstom. Je pense que l'article devrait au moins le préciser.

Bien à vous. Stanislas54 (d) 2 décembre 2012 à 13:18 (CET)

Précisions proposées sur le brevet Innorail du 30 avril 1997

Bonjour,

Déclaration préalable de conflit d'intérêts (WP:CAOU) : je suis co-inventeur nommément désigné sur le brevet du 30 avril 1997 cité dans la phrase examinée ci-dessous, et j'étais alors directeur général d'Innorail. Je m'abstiens donc de modifier directement l'article et soumets l'argumentaire à la communauté.

Phrase examinée

« Un procédé d'alimentation en courant électrique de véhicules électriques fut mis au point par l'inventeur Michael Goulet avec demande de brevet déposé en décembre 1992 à l'INPI publié en avril 1994. Ce procédé fut adapté par Innorail, une filiale de la SGTE (groupe Spie) créée en novembre 1996 et basée à Vitrolles qui déposa un brevet le 30 avril 1997. »

Trois problèmes de fond

1. Le brevet Goulet est hors du périmètre de l'article.

L'article définit l'APS dès sa première phrase comme « une méthode d'alimentation pour tramways se substituant à la ligne aérienne de contact ». Or les brevets Goulet (FR 2696984 et FR 2696985, réf. 6 et 7 de l'article) sont intitulés respectivement « Procédé d'alimentation en courant de véhicules électriques à l'arrêt et en roulant » et « Procédé d'alimentation en courant électrique de véhicules électriques et dispositif de mise en œuvre dudit procédé ». Il s'agit de procédés génériques d'alimentation de véhicules électriques (type voitures électriques), non d'un système APS segmenté avec mise à la terre pour tramway. L'objet technique est différent.

2. L'affirmation d'« adaptation » n'est étayée par aucune source secondaire.

La phrase repérée affirme un lien de filiation (« Ce procédé fut adapté par Innorail »). Cette affirmation est sourcée uniquement par les brevets eux-mêmes (sources primaires) ; aucune des sources secondaires de l'article (Tanguy / L'Express, Wiart / La Vie du Rail, Venot / Le Soir, rapport University College London réf. 26, avis de l'Autorité de la concurrence réf. 10, Le Moniteur réf. 14) ne mentionne le brevet Goulet ni n'établit ce lien d'adaptation. Selon WP:V et WP:TI, une affirmation de filiation entre deux brevets distincts requiert une source secondaire explicite.

3. Le brevet Goulet n'a pas été opposé comme antériorité par les offices de brevets.

L'art antérieur effectivement discuté dans la description du brevet FR 2762810 / WO 1998/049025 ne mentionne que deux antériorités, toutes deux allemandes : DE 3048730 et DE 4329935. Le brevet Goulet n'a été opposé ni par l'INPI, ni par l'OEB, ni par l'OMPI, ni par les offices canadien et américain, lors des procédures de délivrance du brevet de 1997 et de ses extensions (EP 0979176, CA 2287988, US 6250442). Il n'est donc pas une antériorité pertinente au sens du droit des brevets.

Propositions de modification

Option A — suppression nette de la mention Goulet (recommandée)

Remplacer le passage par :

« Innorail, filiale de la SGTE (groupe Spie) créée en novembre 1996 et basée à Vitrolles, dirigée à sa création par Olivier Perraud, déposa le 30 avril 1997 un brevet intitulé « Dispositif d'alimentation par le sol de véhicule électrique avec mise à la terre » (FR 2762810). Ce brevet introduit notamment la mise à la terre active des segments d'alimentation situés hors de l'emprise au sol du véhicule et un principe de sécurité intrinsèque (fail-safe) reposant sur un fil pilote et des relais de sécurité agréés type signalisation ferroviaire. La société, dissoute en 2009, est devenue filiale Alstom en 2004. »

Option B — conserver une mention Goulet en la déliant

Si la communauté estime utile de conserver la mention Goulet à titre informatif, la délier explicitement du brevet 1997 :

« Dans les années 1990, plusieurs brevets indépendants explorèrent l'alimentation électrique de véhicules par le sol. Michael Goulet déposa en décembre 1992 à l'INPI un procédé d'alimentation en courant de véhicules électriques (FR 2696984 / FR 2696985, publié en avril 1994). Indépendamment, Innorail, filiale de la SGTE (groupe Spie) créée en novembre 1996 et basée à Vitrolles, dirigée à sa création par Olivier Perraud, déposa le 30 avril 1997 un brevet intitulé « Dispositif d'alimentation par le sol de véhicule électrique avec mise à la terre » (FR 2762810), spécifiquement conçu pour les tramways urbains, qui constitue la base du système APS industrialisé à partir de 2003 à Bordeaux. La société Innorail, dissoute en 2009, est devenue filiale Alstom en 2004. »

Ma préférence va à l'option A, plus rigoureuse au regard de WP:V, mais je m'en remets à l'avis des contributeurs réguliers de l'article.

Sources vérifiables

Pour le brevet de 1997 :

• FR 2762810 B1, INPI, dépôt 30 avril 1997 — bases-brevets.inpi.fr
• WO 1998/049025 A1, OMPI, publication 5 novembre 1998 — PatentScope
• EP 0979176 B1, OEB, délivrance 30 juillet 2003 — Espacenet
• CA 2287988 C, OPIC
• US 6250442 B1, USPTO

Pour la direction d'Innorail :

• « Alimentation électrique : vers la disparition des caténaires », Le Moniteur du BTP, 18 novembre 1999 (déjà référence 14 de l'article)
• « L'alimentation par le sol des tramways en bonne voie », Le Moniteur du BTP, 1er mars 2001

Merci aux contributeurs intéressés pour leur examen.

~~~~ OPerraud (discuter) 11 mai 2026 à 16:00 (CEST)